Modèle de contrat freelance
Accord entre un freelance et un client définissant le périmètre, le paiement, les délais et la propriété intellectuelle.
Qui l'utilise
Freelances, consultants, agences, startups.
Clauses clés
- Périmètre
- Paiement
- Propriété intellectuelle
- Confidentialité
- Résiliation
Générer avec Hannibal →NDA startup
Accord de non-divulgation pour protéger les idées, les finances et les secrets d'affaires lors de pitchs ou partenariats.
Qui l'utilise
Fondateurs, investisseurs, accélérateurs.
Clauses clés
- Définition des informations confidentielles
- Obligations
- Durée
- Exclusions
- Réparations
Générer avec Hannibal →Accord de partenariat
Définit les rôles, le partage des bénéfices, la prise de décision et les conditions de sortie entre associés.
Qui l'utilise
Co-fondateurs, associés, joint ventures.
Clauses clés
- Apports
- Répartition des bénéfices
- Gestion
- Restrictions de cession
- Dissolution
Générer avec Hannibal →Contrat de prestation de services
Contrat pour services professionnels : périmètre, livrables, honoraires et délais.
Qui l'utilise
Consultants, agences, prestataires, PME.
Clauses clés
- Périmètre des services
- Honoraires
- Livrables
- Garanties
- Responsabilité
Générer avec Hannibal →Contrat influenceur
Accord pour le marketing d'influence : contenu, droits d'utilisation, paiement et exclusivité.
Qui l'utilise
Marques, influenceurs, agences marketing.
Clauses clés
- Périmètre de campagne
- Propriété du contenu
- Droits d'utilisation
- Paiement
- Exclusivité
Générer avec Hannibal →Contrat de travail
Accord formel entre employeur et employé : poste, rémunération, avantages et obligations.
Qui l'utilise
Employeurs, RH, startups.
Clauses clés
- Poste et missions
- Rémunération
- Avantages
- Confidentialité
- Résiliation
Générer avec Hannibal →Accord de conseil
Engagement d'un consultant pour des services de conseil, souvent sur projet ou forfait.
Qui l'utilise
Entreprises, consultants, conseillers.
Clauses clés
- Services
- Honoraires
- Propriété intellectuelle
- Non-concurrence
- Statut indépendant
Générer avec Hannibal →Accord SaaS
Conditions d'utilisation pour logiciel en tant que service : abonnement, utilisation, données, support.
Qui l'utilise
Fournisseurs SaaS, startups, entreprises tech.
Clauses clés
- Conditions d'abonnement
- Utilisation acceptable
- Propriété des données
- SLA
- Plafond de responsabilité
Générer avec Hannibal →Pacte d'associés
Gouverne les droits et obligations des actionnaires : vote, cessions, dividendes, sortie.
Qui l'utilise
Startups, investisseurs, fondateurs.
Clauses clés
- Composition du conseil
- Restrictions de cession
- Tag-along/drag-along
- Dividendes
- Impasse
Générer avec Hannibal →Accord fournisseur
Contrat d'achat de biens ou matières : spécifications, prix, livraison, qualité.
Qui l'utilise
Fabricants, détaillants, restaurants.
Clauses clés
- Produits/spécifications
- Prix
- Conditions de livraison
- Qualité
- Force majeure
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